Procès-verbal du conseil municipal du 30 mai 2022
- Approbation du procès-verbal du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 22 avril 2022,
- Indemnisation chemin rural dit de la Gayenne, (dit du Bois Moireau) situé sur les parcelles
cadastrées F 1050 - F 1046 - F 1045,
- Organisation du Temps de Travail,
- Convention de mise en conformité du RGPD avec le Syndicat AGEDI,
- Demande d'autorisation d'enfouissement d'une canalisation par la Coopérative Expandis,
- Demande d'acquisition d'un terrain par un administré,
- Certificat adminitratif : Justification de l'emploi du crédit,
- Convention de mutualisation du transport-piscine entre les communes de Montaigu et de
Coucy-lès-Eppes,
- Libre révision des attributions de compensation 2022,
- Redevance pour Occupation du Domaine Public (RODP) - Infrastructures et réseaux de
communications électroniques,
- Redevance pour Occupation du Domaine Public (RODP) - Ouvrages des réseaux publics de
transport et de distribution d'énergie électrique,
- Montants des travaux sécurité incendie extérieure,
- Investissement Aire de jeux,
- Subventions aux associations,
- Conventions entre la Commune et les associations Yoga et Foot,
- Attribution d'une prime exceptionnelle à l'occasion des fêtes de fin d'année,
- Commission Fêtes et Cérémonies,
- Informations et questions diverses
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