2022 :

Procès-verbal du conseil municipal du 30 mai 2022

- Approbation du procès-verbal du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 22 avril 2022, - Indemnisation chemin rural dit de la Gayenne, (dit du Bois Moireau) situé sur les parcelles cadastrées F 1050 - F 1046 - F 1045, - Organisation du Temps de Travail, - Convention de mise en conformité du RGPD avec le Syndicat AGEDI, - Demande d'autorisation d'enfouissement d'une canalisation par la Coopérative Expandis, - Demande d'acquisition d'un terrain par un administré, - Certificat adminitratif : Justification de l'emploi du crédit, - Convention de mutualisation du transport-piscine entre les communes de Montaigu et de Coucy-lès-Eppes, - Libre révision des attributions de compensation 2022, - Redevance pour Occupation du Domaine Public (RODP) - Infrastructures et réseaux de communications électroniques, - Redevance pour Occupation du Domaine Public (RODP) - Ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'énergie électrique, - Montants des travaux sécurité incendie extérieure, - Investissement Aire de jeux, - Subventions aux associations, - Conventions entre la Commune et les associations Yoga et Foot, - Attribution d'une prime exceptionnelle à l'occasion des fêtes de fin d'année, - Commission Fêtes et Cérémonies, - Informations et questions diverses

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Procès-verbal du conseil municipal du 22 avril 2022

- Approbation du procès-verbal du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 13 janvier 2022, - Taux d'imposition des taxes directes locales 2022, Budget principal : - Approbation du compte de gestion 2021, - Approbation du compte administratif 2021, - Affectation du résultat 2021, - Approbation du budget primitif 2022, Budget annexe : - Approbation du compte de gestion 2021, - Approbation du compte administratif 2021, - Affectation du résultat 2021, - Approbation du budget primitif 2022

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Procès-verbal du conseil municipal du 13 janvier 2022

- Approbation du procès-verbal du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 10 novembre 2021, - Demande de subventions pour le diagnostic de l'Eglise auprès du Département (API), - Contrat d'apprentissage, - Informations et questions diverses.

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2021 :

Procès-verbal du conseil municipal du 10 novembre 2021

- Approbation du procès-verbal du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 24 septembre 2021, - Participation au FSL (Fonds de Solidarité pour le Logement), - Recours au dispositif ZORCOMIR (Zones de revitalisation des commerces en milieu rural), - Approbation des nouvelles adhésions des communes au SIDEN-SIAN, - CDG02 : Convention d'adhésion 2022-2024 au service Prévention et Santé au travail, - Décisions budgétaires : DM, - Durée légale de travail, - Frais de fonctionnement scolaires 2021-2022, - Mise en place du PLU (Plan Local Urbain), - Rénovation de la Maison communale et transformation du bâtiment situés Rue du Prieuré à Montaigu, - Réfection de la toiture des 3 bâtiments situés à côté de l'église (anciens locaux des pompiers volontaires), - Avancement de grade de Mme BENSCH Francine, Agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles à 35h00 au 01/01/2022, - Création d'un poste de Secrétaire de mairie en contractuel à 35h00 hebdomadaire, - Rémunération Agent recenseur pour le recensement de la population 2021, - Informations et questions diverses.

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Procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2021

- Approbation du procès-verbal du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 11 août 2021, - Détermination de la dotation attribuée aux enseignants du regroupement scolaire pour l’achat de matériel et de fournitures scolaires, - Décisions budgétaires : Décisions Modificatives, - Indemnité de fonction du 2ème Adjoint, - Indemnité de fonction du 3ème Adjoint, - Retrait de la commune de LIEZ (Aisne) du SIDEN-SIAN pour la Compétence C5 « Défense Extérieure Contre l’Incendie », - Retrait de la commune de GUIVRY (Aisne) du SIDEN-SIAN pour la Compétence C5 « Défense Extérieure Contre l’Incendie », - Retrait de la Communauté de Communes du Ternois du SIDEN-SIAN pour le territoire de la commune d’AUXI-LE-CHATEAU (Pas-de-Calais) pour la Compétence C3 « Assainissement Non Collectif », - Retrait de la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole du SIDEN-SIAN pour le territoire de la commune de MAING (Nord) pour la Compétence C1 « Eau Potable », - Aire de jeux, - Informations et questions diverses

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Procès-verbal du conseil municipal du 11 août 2021

- Approbation du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 8 juin 2021 - Prix de vente des repas avec le collège de Sissonne pour l'année 2021 - Dotation à l'école de Montaigu - Commande de mobilier pour l'école de Montaigu - Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'animaux non domestiques ...

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Procès-verbal du conseil municipal du 8 juin 2021

- Approbation du procès-verbal du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 7 mai 2021, - Animation musicale du 4 septembre 2021, - Participation de la commune à l’organisation de la journée du patrimoine, - Demande de subvention pour le diagnostic de l’église auprès de la DRAC, - Signature de la convention avec la propriétaire de la butte du Moulin, - Signature de la convention avec l’Association Mondial Guitare dans le cadre de la 15ème édition du festival Guitares en Picardie, - Création d’un poste d’agent technique en contractuel à 23h00, - Informations et questions diverses.

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Procès-verbal du conseil municipal du 7 mai 2021

- Approbation du procès-verbal du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 9 avril 2021, - Budget principal : - Approbation du compte de gestion 2020, - Approbation du compte administratif 2020, - Affectation du résultat d'exploitation 2020, - Décisions modificatives budgétaires, - Budget annexe : - Approbation du compte de gestion 2020, - Approbation du compte administratif 2020, - Affectation du résultat d'exploitation 2020, - Décisions modificatives budgétaires, - Demande de subvention dans le cadre du plan de relance forestier, - Signalisation poids lourds, - Travaux grillage salle polyvalente, - Travaux d'électricité dans le logement communal, - Travaux de restauration d'un bâtiment communal, - Fête du 14 juillet 2021, - Demande de subventions des associations, - PLU, - Aire de jeux : Autorisation de demandes de subventions DETR et API, - Questions diverses : Charte des cimetières de France, Convention guide touristique, etc...

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Procès verbal du conseil municipal du 9 avril 2021

- Approbation du procès-verbal du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 5 mars 2021, - Taux d'imposition des taxes locales 2021, - Décisions budgétaires (DM), - Demande de subApprobation du procès-verbal du dernier compte rendu du Conseil Municipal du 5 mars 2021, - Taux d'imposition des taxes locales 2021, - Décisions budgétaires (DM), - Demande de subvention pour un nouveau columbarium, - Création de poste d'Adjoint Technique Principal de 2ème classe, - Demande de subvention reçue par l'ADMR de Saint-Erme, - Informations et questions diverses.vention pour un nouveau columbarium, - Création de poste d'Adjoint Technique Principal de 2ème classe, - Demande de subvention reçue par l'ADMR de Saint-Erme, - Informations et questions diverses.

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Procès-verbal du conseil municipal du 5 mars 2021

- Vote des taux 2021 des taxes directes locales, - Budget principal : Approbation du compte de gestion 2020 - Budget principal : Approbation du compte administratif 2020 - Affectation du résultat de l'exploitation de l'exercice 2020 - Budget annexe : Approbation du compte de gestion 2020 - Budget annexe : Approbation du compte administratif 2020

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