Les délibérations du conseil municipal

décembre2023 :
Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR
Consulter
Décisions de mouvements de crédits budgétaires sur le budget annexe
Consulter
Budget principal : Autorisation au Maire à mandater les investissements 2024 avant le vote du budget primitif à hauteur…
Consulter
Décision Modificative : budget principal : Ouverture de crédits au chapitre 041 des dépenses d'investissement au compte…
Consulter
Décision Modificative - budget principal : Ouverture de crédits budgétaires amortissement 2023 des subventions au compte…
Consulter
Don pour le projet "Scènes Sissonnaises acte XVi" du collège Froëhlicher de Sissonne
Consulter
Conseil Municipal du 27 décembre 2023 - Liste des délibérations
Consulter
Décisions Modificatives du budget principal vers le budget annexe Lotissement Saint Vincent
Consulter
Loi d'accélération des énergies renouvelables : Concertation et dossier de concertation
Consulter
Conseil Municipal du 4 décembre 2023 - Liste des délibérations
Consulter
novembre2023 :
Conseil Municipal du 30 octobre 2023 - Liste des délibérations modifiée
Consulter
Création d'un poste d'Agent technique à 25 h
Consulter
Création d'un poste d'Agent technique à 11 h
Consulter
Participation volontaire au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)
Consulter
Adhésion au SIDEN-SIAN des communes de TORTEQUESNE, ENQUIN-LEZ-GUINEGATTE, AVELIN, IWUY et THIVENCELLE avec transfert de…
Consulter
Tarification et règlement des locations de salles et vaisselle
Consulter
Soumission au régime forestier de la forêt communale
Consulter
Autorisation de signature d'un acte de dépôt de pièces modificatives du Lotissement Saint Vincent
Consulter
Autorisation de signature d'une convention de prestation d'accompagnement dans le cadre d'une opération bien…
Consulter
Demande de subvention APV réfection de la Rue de la Croisette
Consulter
Autorisation de passation de marché public pour la restauration de l'église
Consulter