décembre2023 :

Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR

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Décisions de mouvements de crédits budgétaires sur le budget annexe

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Budget principal : Autorisation au Maire à mandater les investissements 2024 avant le vote du budget primitif à hauteur…

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Décision Modificative : budget principal : Ouverture de crédits au chapitre 041 des dépenses d'investissement au compte…

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Décision Modificative - budget principal : Ouverture de crédits budgétaires amortissement 2023 des subventions au compte…

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Don pour le projet "Scènes Sissonnaises acte XVi" du collège Froëhlicher de Sissonne

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Conseil Municipal du 27 décembre 2023 - Liste des délibérations

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Décisions Modificatives du budget principal vers le budget annexe Lotissement Saint Vincent

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Loi d'accélération des énergies renouvelables : Concertation et dossier de concertation

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Conseil Municipal du 4 décembre 2023 - Liste des délibérations

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novembre2023 :

Conseil Municipal du 30 octobre 2023 - Liste des délibérations modifiée

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Participation volontaire au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)

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Adhésion au SIDEN-SIAN des communes de TORTEQUESNE, ENQUIN-LEZ-GUINEGATTE, AVELIN, IWUY et THIVENCELLE avec transfert de…

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Tarification et règlement des locations de salles et vaisselle

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Autorisation de signature d'un acte de dépôt de pièces modificatives du Lotissement Saint Vincent

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Autorisation de signature d'une convention de prestation d'accompagnement dans le cadre d'une opération bien…

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Demande de subvention APV réfection de la Rue de la Croisette

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Autorisation de passation de marché public pour la restauration de l'église

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