Les délibérations du conseil municipal

novembre2023 :
Demande de subvention dans le cadre de l'API Programme 2024 pour les études de conception, les investigations…
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Demande de subvention DRAC pour les études de conception, les investigations complémentaires diagnostics et la 1ère…
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Forfait communal pour la rentrée scolaire 2023-2024
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Conseil Municipal du 30 octobre 2023 - Liste des délibérations
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juillet2023 :
Recensement et actions à entreprendre sur les chemins ruraux
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Convention de prestation ENT - Renouvellement du marché régional - Continuité d'accès à l'outil 2023-2027
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Sollicitation d'une aide financière pour la restauration de l'église classée
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Conseil Municipal du 12 juillet 2023 - Liste des délibérations
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avril2023 :
Note de synthèse compte administratif annexe 2022
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Note de synthèse compte administratif principal 2022
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Propositions d'achat de la parcelle cadastrée F1440 appartenant à la commune
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Modification d'un emploi - rémunération sur grille indiciaire des adjoints administratifs principaux de 1ère classe
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Tableau des emplois - modification de la durée hebdomadaire de la filière animation
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Budget annexe - Approbation du budget primitif 2023
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Budget annexe - Affectation du résultat 2022
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Budget annexe - Approbation du compte administratif 2022
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Budget annexe - Approbation du compte de gestion 2022
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Budget principal - Approbation du budget primitif 2023
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